Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ECHAPEES BELLES"
André BERCOFF

Numéro de dépôt :
96648144
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque "ECHAPEES BELLES"

Déposée le 24 octobre 1996 par André BERCOFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "ECHAPEES BELLES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est André BERCOFF, domicilié(e) 5 Bd de Grenelle, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BERCOFF - France.

La marque "ECHAPEES BELLES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ECHAPEES BELLES" est expirée depuis le 24 octobre 2006.

André BERCOFF a également déposé les autres marques suivantes : SENS INTERDIT , Festival de la Liberté d'Expression , "CA VA" , La Mer Patrie , L'art d'être français , FRANCAIS, SI VOUS PARLIEZ... , Le lièvre et la tortue


André BERCOFF - 5 Bd de Grenelle, 75015 PARIS - France


André BERCOFF - France


Inscription le 23 août 2006 - Transmission totale de propriété n°443259 - Publication au BOPI 2006-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

- Télécommunications. - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.